Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : Bois Signature
• Statut juridique : SASU
• Siège social : 78 B RUE DE LA REPUBLIQUE – 81200 MAZAMET
• Numéro SIRET : 93821398000015
• Responsable de la publication : Aurélien Chaubard
• Contact : contact@bois-signature.com

 

Hébergement du site

• Nom de l’hébergeur : O2Switch
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
• Site internet : o2switch.fr

 

Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, graphismes, logos) présents sur le site sont la propriété exclusive de Bois Signature par Aurélien Chaubard ou des images libres de droit. 

Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation préalable.

 

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via le site sont confidentielles. Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), contactez-nous à : contact@bois-signature.com

 

Litiges

En cas de litige, les lois françaises sont applicables et les tribunaux compétents sont ceux dont dépend le siège social.